Taxes douanières

de **frosties** » Mer 6 Juin 2007 13:04

Ca y est, depuis le temps que je l'attends sans nouvelles, je sais enfin où est ma paire de roues... A roissy !

Coincé par la poste, ils attendent que je leur déclare une valeur pour dédouaner.
Pourtant, il me semblait que j'y échappais, puisque c'est du matos d'occasion, et de particulier à particulier.
Parmi tous ceux qui ont déjà eu à faire avec la douane, quelqu'un peut me confirmer ça ?

Sinon, si jamais ça ne passe pas, combien est-ce que ça fait ? 4.7% de taxes, et TVA en sus ?

de **fbi** » Mer 6 Juin 2007 14:15

Le matos d'occase acheté à particulier échappe à la TVA. Du moins en Belgique, mais je ne vois pas pourquoi il en serait autrement en France.
Après, ils se rattrappent peut-être avec d'autres taxes...
En Belgique, ils facturent souvent une "taxe de présentation" de 10€ pour couvrir le temps passé à vérifier que tout est en règle (ouvrir le colis et vérifier que cela correspond à la description).
Conseil : présente-leur une preuve qu'il s'agit bien d'une vente de matériel d'occase par un particulier (par ex lien ebay, ...)

de **Bip Bip** » Mer 6 Juin 2007 14:32

y'a aussi des provenances de prédilection :roll:

taiwan, RAS sur 3 commandes en neuf
states, 2 fois sur 2, 1 achat neuf et 1 occaz :roll:

de **croute** » Mer 6 Juin 2007 15:16

dans mon cas un cadre des US, c'est le prix + le port + la TVA + la taxe
en gros ça reviens à faire une convertion $ = €

de **Bip Bip** » Mer 6 Juin 2007 15:20

croute a écrit:dans mon cas un cadre des US, c'est le prix + le port + la TVA + la taxe
en gros ça reviens à faire une convertion $ = €

c'est ce qui m'est arrivé, une super affaire avec la conversion $/€ et rendu chez moi, je gagne peau de zobi. :roll:

de **croute** » Mer 6 Juin 2007 15:42

C'est la life Man…

de **minguet** » Mer 6 Juin 2007 18:31

Pour les petits articles ça vaut le coup aux u.s, j'y ais commander pas mal de truc, style pedales crank sl neuves en magasin et ça m'avait fait dans les 55 euros fdp compris,donc tres interressant, et je crois que la taxe ne se paye qu'a partir d'une certaine valeur de l'article en question.

de **Gorg** » Jeu 7 Juin 2007 08:25

Il y a plusieurs trucs qui marchent... j'en ai fait l'expérience!
Je ne vais pas dévoiler toutes mes astuces mais en voici quelques unes:

-Utiliser US POstal et jamais FEDEX ou UPS ( ils travaillent en collaboration avec les douanes à 100% pour garantir des délais rapides et tout est systématiquement ouvert. Tandis que Us postal c'est plus long mais les fouilles sont très aléatoires!) :roll:

- Un bon coup d'éponge bien crade sur le cadre avec un peu de graisse sur le boitier de pédalier et sur les pattes arrières et votre cadre neuf paraitra assez dégueu pour que le douanier ne poigne pas dedans pour l'inspecter.... Après un bon nettoyage s'impose à la réception! :wink:

A vous de faire preuve d'ingéniosité mais sans vouloir vexer qui que ce soit c'est pas dur d'être plus malin qu'un importateur qui se sucre sur votre dos ou qu'un douanier qui cherche des faux Vuitton et qui s'en fout d'un cadre tout poussiéreux!

ps: Ces petits trucs valent pour la belgique...je n'oserais me prononcer pour les douanes francaises car je ne connais pas!

de **Jeff06** » Jeu 7 Juin 2007 09:28

je suis toujours un peu atterré de voir l'esprit magouilleur qui est relativement généralisé... :evil:

Désolé, mais autant je suis 100% ok sur le fait de choisir le moins cher, autant je ne comprends pas pourquoi on veut toujours gratter au point de faire ça dans l'illégalité.

Si j'ai pas assez de tunes, j'achète pas, c'est tout.
On n'est pas en train de parler de produits de première nécessité là, on est bien d'accord. Si j'ai envie de me faire plaisir et que je peux je le fais. Si je peux pas je ne le fais pas. Je ne le fais pas au prix de devenir hors la loi.

M'enfin, c'est mon avis.
je sens que je vais me faire incendier... :roll:

de **Gorg** » Jeu 7 Juin 2007 10:42

Hmmmm à moitié d'accord avec toi Jeff....
Ceci dit il est déplorable à l'heure de la mondialistaion (que je ne cautionne pas mais c'est un fait avéré un point c'est tout!) de payer 2x le prix du matos sous prétexte d'un intermédiaire européen. Et pourtant j'ai fais partie d'un business longtemps pour savoir l'importance des conseils et du savoir faire en cas de problèmes... mais a partir du moment ou tu te conseilles toi-même (amis-forums) et ou tu répares ou montes toi même ton matos il est assez frustrant de devoir laisser une part financière si grande à un importateur qui n'a rien fait pour toi! Si j'ai les moyens de me payer un cadre haut de gamme de cette facon au lieu de me payer un cadre moyen de gamme en respectant le marché européen(qui profite tjs à une poignée de cravateux et surement pas au client) je ne me gêne pas!
Sur un plan légal est-ce frauduleux? Au pire il n'y a pas de garantie mais a ce que je sache mon matos est passé à la douane.... de ce fait ils cautionnent mon achat... j'ai pas à rougir d'un tel acte. Je ne me considère pas du tout comme un hors la loi.....juste comme un client ayant joué d'astuces diverses pour payer le juste prix d'un produit (et encore!).... voilà!
Assez parlé il faut rouler maintenant...
A+

de **Jeff06** » Jeu 7 Juin 2007 10:53

pas de soucis pour bypasser un importateur qui se gave !
par contre, ça n'empêche pas de payer douane et tva....

de **Telenis** » Jeu 7 Juin 2007 11:30

Tout objet en provenance des States est soumis aux frais de dédouanement si sa valeur (sur facture ou déclaration sur le bordereau d'expédition) est supérieure à 25$ (soit 20 à 22€).

Après il faut savoir si on souhaite tricher ou être parfaitement honnête :oops:

Si tu veux tricher tu demandes à l'expéditeur de sous-estimer la valeur du bien.
Dans ce cas il faut prier pour les douanes ne se penchent pas sur ton colis (ils ont évidemment le droit de l'ouvrir et de faire une estimation de l'objet).
Et là, t'as perdu... alors c'est taxes, frais et amende :cry:

Second gros risque, en cas de pépin ou de perte tu es remboursé sur la base de la valeur déclarée... ça peut faire très mal.
Pour les petits objets de faible valeur, ça va... mais les frais de port depuis les USA sont tout de même assez élevés... est-ce vraiment intéressant ?

Bref, la "vilaine" méthode est très risquée et je déconseille fortement :wink:

Sinon, avec la méthode légale, tu comptes entre 20 et 25% de taxes en fonction du type de matériel.

de **frosties** » Jeu 7 Juin 2007 13:47

fbi a écrit:Le matos d'occase acheté à particulier échappe à la TVA. Du moins en Belgique, mais je ne vois pas pourquoi il en serait autrement en France.
Après, ils se rattrappent peut-être avec d'autres taxes...
En Belgique, ils facturent souvent une "taxe de présentation" de 10€ pour couvrir le temps passé à vérifier que tout est en règle (ouvrir le colis et vérifier que cela correspond à la description).
Conseil : présente-leur une preuve qu'il s'agit bien d'une vente de matériel d'occase par un particulier (par ex lien ebay, ...)

Justement, je viens d'avoir les déclarants en douanes et la douanes. Les deux m'assurent que la TVA doit être réglée.
Est-ce que tu as un texte officiel pour soutenir ce que tu dis ?

de **Jeff06** » Jeu 7 Juin 2007 14:14

Telenis a écrit:Sinon, avec la méthode légale, tu comptes entre 20 et 25% de taxes en fonction du type de matériel.

en général, tu dois payer

* les frais de port
* les droits de douane, sur le total du montant (prix contenu colis + frais de port)
* la tva sur le prix du contenu du colis

les droits de douane dépendent du pays et de la nature de l'objet. En gros, pour ce qui nous concerne, des Etats-Unis, si on n'achète pas un vélo complet monté, les droits de douane s'élèvent à 4,70%. Pas la mort.

Reste la tva à 19,6% ...

de **fbi** » Jeu 7 Juin 2007 14:15

frosties a écrit:Justement, je viens d'avoir les déclarants en douanes et la douanes. Les deux m'assurent que la TVA doit être réglée.
Est-ce que tu as un texte officiel pour soutenir ce que tu dis ?

euh non désolé, je ne suis pas un expert pointu...
pour ce qui est national ou intracommunataire, la TVA s'applique à des ventes faites par des entreprises ou personnes physiques soumis à la TVA. La vente d'un bien d'occasion par un particulier est typiquement qqch qui n'est pas soumis à la TVA.
Pour ce qui provient hors UE, là je suis moins sûr de moi...
Mais en tout cas, d'expérience, j'ai acheté plusieurs choses d'occasion où c'était bien spécifié sur la description, venant des USA, et je n'ai pas payé la TVA.

de **frosties** » Jeu 7 Juin 2007 17:27

J'ai eu le temps de me renseigner un peu...

fbi a écrit:
frosties a écrit:Justement, je viens d'avoir les déclarants en douanes et la douanes. Les deux m'assurent que la TVA doit être réglée.
Est-ce que tu as un texte officiel pour soutenir ce que tu dis ?

euh non désolé, je ne suis pas un expert pointu...
pour ce qui est national ou intracommunataire, la TVA s'applique à des ventes faites par des entreprises ou personnes physiques soumis à la TVA. La vente d'un bien d'occasion par un particulier est typiquement qqch qui n'est pas soumis à la TVA.
Pour ce qui provient hors UE, là je suis moins sûr de moi...
Mais en tout cas, d'expérience, j'ai acheté plusieurs choses d'occasion où c'était bien spécifié sur la description, venant des USA, et je n'ai pas payé la TVA.

En effet, la TVA s'applique même aux objets d'occasion s'ils viennent d'hors UE. Tu as eu du pot à chaque fois.

Jeff06 a écrit:en général, tu dois payer

* les frais de port
* les droits de douane, sur le total du montant (prix contenu colis + frais de port)
* la tva sur le prix du contenu du colis

les droits de douane dépendent du pays et de la nature de l'objet. En gros, pour ce qui nous concerne, des Etats-Unis, si on n'achète pas un vélo complet monté, les droits de douane s'élèvent à 4,70%. Pas la mort.

Reste la tva à 19,6% ...

Les droits sont sur le colis complet, alors que la TVA est seulement sur le contenu, merci de la nuance.

Bon, bé j'ai droit à la totale alors...

Pour info, voila la nomenclature européenne complète
http://ec.europa.eu/taxation_customs/dds/fr/tarhome.htm

de **polo66** » Jeu 7 Juin 2007 20:35

j'ai reçu il y a quelques mois une Mag 21 SL Ti en provenance des Etats Unis pour une valeur déclarée de 87$ environ et je n'ai pas été soumis à des taxes ou frais quelconques...

de **slimfast** » Jeu 7 Juin 2007 21:41

les douanes (en France) c'est la roulette russe. J'ai recu des colis de plusieurs transporteur (USPS, Fedex...). Des fois ca passe et des des fois non. Rien à voir avec la valeur déclarée, rien à voir avec la taille. J'ai commandé des vbrakes dans un petit emballage, j'ai du payé des taxes. J'ai commandé un cadre de vélo, pas de taxe.
Avec USPS, je n'avais jamais de taxe supplémentaire jusqu'à récemment avec une guitare que j'ai acheté dans un shop américain.
Donc pas trop de solutions, à moins de faire préciser par l'expéditeur de stipuler sur le descriptif, qu'il s'agit d'un cadeau, échantillon ou retour de garantie.

de **Jeff06** » Sam 9 Juin 2007 07:42

Bon, que ça serve de leçon je viens de me faire entuber par UPS :

* le montant des droits de douane a été calculé sur la base de 4,70% mais sur un montant en euro (alors qu'il était en USD)
* idem pour la TVA de 19,6%

autrement dit je me fais déjà enfler de 35%... :evil:

ensuite, UPS ajoute des charges de 15,55 euros (sans doute parce que c'est eux qui avance la tune aux douanes...) :evil:

Bref, je me suis fait enfler à la fois par les douanes (1EUR=1USD) et par UPS (frais de dédouanement énorme pour le montant total du colis.

Je vais essayer de contacter douanes et UPS pour en savoir un peu plus, mais méfiance donc...

@+
Jeff

de **Seb-@.** » Sam 9 Juin 2007 13:32

Il faudrait que je recreuse le sujet, mais suivant le type de produit, les droits de douane ne sont pas les mêmes. Il y a des codes spécifiques, certains produits ne sont pas ou peu taxés, d'autres beaucoup plus.

de **JFD_** » Sam 9 Juin 2007 17:12

frosties a écrit:.../...
Pour info, voila la nomenclature européenne complète
http://ec.europa.eu/taxation_customs/dds/fr/tarhome.htm

Bon, un petit coup de main quand même parce que le TARIC, c'est une jungle...

Pour déterminer le code douanier d'un produit, il faut aller voir :

- 1 - Section XVII - Matériel de transport

- 2 - Chapitre 87 - VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VéHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

- 3 - 8712 Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur ou 8714 Parties et accessoires des véhicules des n°s 8711 à 8713

Là, on est presque arrivé à la sortie du labyrinthe :oops:

Pour le cycle en général, il faut faire le distingo entre produit complet ou partiel, avec ou sans roulements à billes.

Bon courage pour controler ce que font les gabelous :oops:

A chaque fois, c'est le bordel.

de **keyser soze** » Sam 9 Juin 2007 19:39

slimfast a écrit:les douanes (en France) c'est la roulette russe. J'ai recu des colis de plusieurs transporteur (USPS, Fedex...). Des fois ca passe et des des fois non. Rien à voir avec la valeur déclarée, rien à voir avec la taille. J'ai commandé des vbrakes dans un petit emballage, j'ai du payé des taxes. J'ai commandé un cadre de vélo, pas de taxe.
Avec USPS, je n'avais jamais de taxe supplémentaire jusqu'à récemment avec une guitare que j'ai acheté dans un shop américain.
Donc pas trop de solutions, à moins de faire préciser par l'expéditeur de stipuler sur le descriptif, qu'il s'agit d'un cadeau, échantillon ou retour de garantie.

je confirme c'est au ptit bonheur la chance!
j'achète beaucoup au US via Ebay ,matsos velo et autres et j'ai du payer une seule fois les taxes,pour des freins Zero Gravity.

de **bastos78** » Sam 9 Juin 2007 22:39

Perso pour mon cadre MOOTS j'ai du payer la taxe .
le mec des douanes savait la combine et m'a reclamé la facture ebay afin d'etablir la taxe .
Mais bon cela est resté quand meme trés interessant.

de **kommando52** » Dim 10 Juin 2007 18:00

Jeff06 a écrit:
Telenis a écrit:Sinon, avec la méthode légale, tu comptes entre 20 et 25% de taxes en fonction du type de matériel.

en général, tu dois payer

* les frais de port
* les droits de douane, sur le total du montant (prix contenu colis + frais de port)
* la tva sur le prix du contenu du colis

les droits de douane dépendent du pays et de la nature de l'objet. En gros, pour ce qui nous concerne, des Etats-Unis, si on n'achète pas un vélo complet monté, les droits de douane s'élèvent à 4,70%. Pas la mort.

Reste la tva à 19,6% ...

J'ai quand même l'impression que depuis quelques temps les douaniers se focalisent plus sur les gros colis : j'ai payé pour un cadre venant des USA mais jamais pour tout le reste (Marta SL...).

de **JFD_** » Dim 10 Juin 2007 19:48

J'attends un colis des US d'ici quelques jours. Je verrais bien (pour 132$).

de **Jeff06** » Lun 11 Juin 2007 07:06

kommando52 a écrit:J'ai quand même l'impression que depuis quelques temps les douaniers se focalisent plus sur les gros colis : j'ai payé pour un cadre venant des USA mais jamais pour tout le reste (Marta SL...).

c'était 2 porte-bidons plus de la colle à boyaux... :roll:

de **cocker77230** » Lun 11 Juin 2007 09:06

slimfast a écrit:les douanes (en France) c'est la roulette russe. J'ai recu des colis de plusieurs transporteur (USPS, Fedex...). Des fois ca passe et des des fois non. Rien à voir avec la valeur déclarée, rien à voir avec la taille. J'ai commandé des vbrakes dans un petit emballage, j'ai du payé des taxes. J'ai commandé un cadre de vélo, pas de taxe.
Avec USPS, je n'avais jamais de taxe supplémentaire jusqu'à récemment avec une guitare que j'ai acheté dans un shop américain.
Donc pas trop de solutions, à moins de faire préciser par l'expéditeur de stipuler sur le descriptif, qu'il s'agit d'un cadeau, échantillon ou retour de garantie.

Effectivement, vraiment pas de bol, j'ai effectué de nombreuses transactions via EBAY a l'étranger, et que cela soit pour des V BRAKE ou moyeux en provenance des US ou fourche en provenance de TAIWAN, je n'ai a ce jour jamais été inquiété, mais je ralentis un peu la voilure tout de meme et ne tenterai pas le coup pour un cadre par exemple.

de **DOLPIC** » Lun 11 Juin 2007 12:39

J'ai acheté un TCR composite 2 (occase) au USA : cadre, fourche direction plus frais de port déjà élevé mais yavait pas le choix....
Total : 560 euros....
Revers de la médaille le brave transporteur me réclame 160 euros de TVA, frais de douanes etc etc.....

D'une super affaire je passe à un bon coup (sauf côté rendement où ya rien à dire).... :lol:

C'était ma 06 ou 07ème transaction avec les states et la prmière fois que cela m'arrivait....

Par contre je comrpends rien à la facture d'UPS..... :twisted:

Dernière précision : j'avais acquis sur E Bay une vieille veste de foot Us (Dolphins) des 80's....le colis a mis 03 semaine a arrivé et avait été ouvert je pense qu'il y a eu vérifications en douanes....

de **nykolaz** » Mar 4 Déc 2007 23:37

Mon amie est américaine et doit retourner chez elle pour les vacances. Si je fais livrer du matos chez elle (fourche et freins a disque, valeur 800 euros), est il possible que l'on ait a payer la douane et les taxes associes quand elle revient en france ou pas ?
La legislation est elle différente vu qu'elle est américaine ?

de **proracing** » Mar 4 Déc 2007 23:39

ben si ca passe dans sa valise comme effet personnel, je pense que non.

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