Commande au States

[fbi]

Pour ma part,je vais aux states normalement en octobre.Je serais bien tenter de me ramener du matos,entre autre un cadre en 29'.
je me pose la question du passage à la douane....surtout que je ne pense pas qu'il rentre dans mon sac de voyage,aussi gros soit-il.....

A l'aller, tu prends un vieux vélo pourri avec toi et tu le jettes là-bas. Au retour, tu dis que c'est celui que tu avais pris pour partir... Avec un peu de boue c'est mieux.
Ou tu dis qu'on te l'a offert là-bas.

[corsika]

Est-ce si l'on connaît des personnes vivant aux USA qui achètent elles-mêmes le matériel et l'envoient ensuite vers la France, c'est la procédure identique ? Frais de douane, etc.. ?

[california crack republic]

Est-ce si l'on connaît des personnes vivant aux USA qui achètent elles-mêmes le matériel et l'envoient ensuite vers la France, c'est la procédure identique ? Frais de douane, etc.. ?

non bien sur c est mieux

ça permets même d acheter des objets sur ebay.com ou les vendeurs ne livrent qu aux Usa !
ensuite si tu as un ami aux Us,tu peux lui demander de t envoyer un objet,valeur fictive,et aussi une lettre pour les douanes comme quoi c est un cadeau pour mon ami français.
oilà.............

[poia]

Pour ma part,je vais aux states normalement en octobre.Je serais bien tenter de me ramener du matos,entre autre un cadre en 29'.
je me pose la question du passage à la douane....surtout que je ne pense pas qu'il rentre dans mon sac de voyage,aussi gros soit-il.....

A l'aller, tu prends un vieux vélo pourri avec toi et tu le jettes là-bas. Au retour, tu dis que c'est celui que tu avais pris pour partir... Avec un peu de boue c'est mieux.
Ou tu dis qu'on te l'a offert là-bas.

Pas si sur j ai su que parfois les douaniers demandaient les factures d achat(canada -usa)quand ils ont un doute et tous savent que ca fait parti de leur job d avoir des doutes
de mon coté je viens de recevoir ma roue Reynolds apres + de 2 semaines pourtant 1 hrs d avion et 2hrs de camion ca fait pas beaucoup de millage par jour tout ca

[dosibox]

Les taxes douanières : on peut les éviter...
si l'on en croit cet article: http://avis-membres.ebay.fr/Les-taxes-d ... 0001174182

Juste, il suffirait que le vendeur doit marquer: "Cadeau" sur le colis.
Vous y croyez, vous ?

[MIMI 25]

Il faut qu'il soit noté "cadeau"mais du Père Noêl et là ça passe
A+

[dosibox]

Désolé, j'ai déterré un post de mai 2008, mais je trouvai que l'article en valait la chandelle.

[pollux02]

salut
je viens de recevoir des roues zipp des usa le vendeur d ebay a mis gift (cadeau) sur le colis et je n ai payer que 42€ de frais de dossier douane pour 1300€ de roues et 38€ fdport

[flem]

Bonsoir,

c’est bientôt Noël, donc les achats sur le net nous gratouillent la carte bleue. J’ai lu le 09/11/09 sur ce forum un topic « taxes importation » locké qui ramenait à ce fil très complet.

Il me semble utile de le déterrer pour y porter quelques précisions car certains points paraissent susceptibles de prêter à confusion.

Quelques rappels

Valeur en douane = Valeur transactionnelle + frais de transport et assurance + frais du commissionnaire chargé du dossier de dédouanement (prestation souvent amalgamée avec les frais de transport car le transporteur effectue ces démarches pour notre compte, ne pas confondre ces frais de dossier avec les droits de douane, car si ça sort de la même poche au départ, ça ne va pas du tout dans les mêmes poches à l’arrivée) Tous ces chiffres s’entendent en Hors Taxes.

Cette « valeur en douane », on parle aussi parfois de valeur CAF (coût, assurance, fret) sert d’assiette pour le calcul des droits et taxes. Pour la petite histoire, c’est aussi elle qui sert pour les stats officielles sur la balance du commerce extérieur. Cette balance est, comme chacun sait déficitaire à cause en partie des petits salopiauds de cyclistes qui font rien qu’à commander des cadres en plastique chez les fournisseurs asiatiques, et particulièrement les forumeurs de Veloptimal, ouais, ne faites pas les malins, j’ai les noms. Quels sont dans notre cas ces droits et taxes ?

1) Les droits de douane, cf. codification TARIC, variant de façon subtile entre la nature du bien importé et aussi de sa provenance. Si vous avez une boite d’Aspegic à portée de la main, voici le rappel d’un lien pointant sur les codifications http://ec.europa.eu/taxation_customs/dds/tarhome_fr.htm
On peut y lire par exemple section XVII chapitre 87 qu’un vélo complet provenance US est soumis à des droits de douane de 14% (code 8712) alors qu’un cadre nu est à 4,7% (code 8714)

2) Autres taxes style octroi de mer pour l’outre-mer, ou bien encore droits anti dumping pour certaines marchandises (par exemple un vélo complet venant de Chine est soumis à 48.5% de droits anti dumping)

3) La TVA. L’assiette de cette TVA = valeur en douane + droits de douane. On paie donc une TVA de 19.6% sur une marchandise ayant supporté les frais de transport et les droits de douane, donc une taxe sur une taxe !

Application pratique 1:

Importation d’un vélo complet en provenance des US, valeur transactionnelle 1 500 $, soit 1 000 € HT départ.
Transport + assurance 90 €, frais de dossier dédouanement 10 € soit 100 € HT
Valeur en douane = 1000 € + 100 € = 1 100 €
Droits de douane 14% de 1 100 € = 154 €
Assiette TVA = 1 100 + 154 = 1 254 €, soit TVA 19.6% sur 1 254 # 246 €
Valeur Toutes Taxes rendu France métropolitaine = 1 500 €, dont 400 € de taxes, on a donc au global 36,4 % de taxes sur la valeur en douane (ou encore 40,0% sur la valeur départ)

Application pratique 2 :

Importation d’un cadre nu en provenance des US, valeur transactionnelle 1000 € HT départ
Transport + assurance 90 €, frais de dossier dédouanement 10 € soit 100 € HT
Valeur en douane = 1000 € + 100 € = 1 100 €
Droits de douane 4,7 % de 1 100 € # 52 €
Assiette TVA = 1 100 + 52 = 1 152 €, soit TVA 19.6% sur 1 152 # 226 €
Valeur Toutes Taxes rendu France métropolitaine = 1378 €, dont 278 € de taxes, on a donc au global 25.3 % de taxes sur la valeur en douane (ou encore 27,8 % sur la valeur départ)

Application pratique 3 :

Importation d’un vélo complet en provenance de Chine, valeur transactionnelle 1000 € HT départ
Transport + assurance 90 €, frais de dossier dédouanement 10 € soit 100 € HT
Valeur en douane = 1000 € + 100 € = 1 100 €
Droits de douane 14% de 1100 € = 154 €
Droits anti dumping 48.5% de 1100 € = 534 € (à priori les droits anti dumping s’ajoutent aux droits de douane usuels et sont soumis à TVA)
Assiette TVA = 1 100 + 154 + 534 = 1 788 €, soit TVA 19.6% sur 1 788 # 350 €
Valeur Toutes Taxes rendu France métropolitaine = 2 138 €, dont 1 038 € de taxes, on a donc au global 94,4 % de taxes sur la valeur en douane (ou encore 103,8 % sur la valeur départ)

De là on comprend le mécanisme des bidouilles visant à soustraire partiellement ou totalement le joyeux contribuable à cette fiscalité. Ceci dans l’optique d’optimisation (cette fois du poids des dépenses) chère à ce forum.
On peut ainsi ne rien déclarer (en choisissant un transporteur un peu trop cool, ou en essayant de passer le matos en douce) ou bien déclarer moins en jouant sur les valeurs déclarées ou en maquillant l’envoi en matos d’occasion, échantillon, cadeau. Le résultat n'est pas forcément assuré, c'est la loterie. Demandez donc aux gabelous, ils connaissent bien toutes les ficelles des gross filoutes mais en fait n'ont pas le temps de tout passer au peigne fin...

Tout ça est, rappelons le, contraire à la loi et vous expose, en dehors des amendes et autres joyeusetés, à aller directement en enfer où vous grimperez à perpétuité les collines de l’infamie sur des vélos pesant plus de 10 kgs ! M'enfin, soyons pragmatiques, tant que c'est pas vu pas pris, c'est toujours ça de gagné.

[Pat2A]

Merci pour toutes ces précisions.
Perso, je n'ai jamais été taxé sur mes commandes US jusqu'au jour où...

[thomas]

Moi j'ai été taxé aujourd'hui même sur mon pédalier K-Force Light en provenance des US.
Je l'ai payé 224 € et j'en ai eu pour 89 € de frais en tout genre (TVA, douane, dossier, ...)
Cela reste une bonne affaire mais bon ça fait quand même mal ...

[Pat2A]

Moi j'ai été taxé aujourd'hui même sur mon pédalier K-Force Light en provenance des US.
Je l'ai payé 224 € et j'en ai eu pour 89 € de frais en tout genre (TVA, douane, dossier, ...)
Cela reste une bonne affaire mais bon ça fait quand même mal ...

39,7 % de taxes pour un pédalier ça fait quand même beaucoup.
flem les accessoires vélos sont taxés comme un vélo complet?

[Jeff06]

a noter : il arrive (au moins une fois et ce pour ma pomme ) que le calcul des taxes se base sur une parité euro-dollars... Autrement dit, un achat à 1500USD sera taxé sur la base d'un montant à 1500EUR

[flem]

Moi j'ai été taxé aujourd'hui même sur mon pédalier K-Force Light en provenance des US.
Je l'ai payé 224 € et j'en ai eu pour 89 € de frais en tout genre (TVA, douane, dossier, ...)
Cela reste une bonne affaire mais bon ça fait quand même mal ...

39,7 % de taxes pour un pédalier ça fait quand même beaucoup.
flem les accessoires vélos sont taxés comme un vélo complet?

Dans le cas du pédalier, les frais de port et de dédouannement ont du boulotter pas mal. Toujours être vigilent à ce genre de choses quand on effectue son calcul.

Non, les accessoires sont taxés à 4.7% alors que le vélo est à 14 %

[LionelB]

Flem, merci pour tous les details! Une question. Si c'est une societe qui achete le materiel (par exemple pour le revendre) j'imagine que seuls les droits de douannes sont a payer?

La TVA sera paye lors de la revente.

[flem]

Flem, merci pour tous les details! Une question. Si c'est une societe qui achete le materiel (par exemple pour le revendre) j'imagine que seuls les droits de douannes sont a payer?

La TVA sera paye lors de la revente.

Ce n'est pas tout à fait comme ça que ça se passe

Si tu es une entreprise, tu ne te préoccupes pas de la TVA, car tu joues le role du percepteur pour le compte de l'Etat, donc pour toi la TVA, c'est transparent, elle passe par toi mais ne te fais même pas mal

- tu paies la TVA à l'achat de la marchandise, exemple tu achètes 100, tu verses 19.6 € à l'achat
- tu encaisses la TVA à la vente, exemple tu vends 200 €, tu encaisses 39.2 € auprès de ton client

- tu gardes 19.6 € pour toi qui serviront à payer la TVA à l'achat et tu reverses le rab aux impôts, soit 39.2-19.6 = 19.6 €

Moralité la personne qui paie la TVA n'est pas l'entreprise, mais le client final, c'est à dire toi ou moi qui payons 239 € TTC dont 39.2 € de TVA.

[flem]

a noter : il arrive (au moins une fois et ce pour ma pomme ) que le calcul des taxes se base sur une parité euro-dollars... Autrement dit, un achat à 1500USD sera taxé sur la base d'un montant à 1500EUR

Ca c'est une erreur, car il doit être tenu compte du taux de change lors de la transaction. Tu devrais normalement pouvoir récupérer le trop versé !

[flem]

Moi j'ai été taxé aujourd'hui même sur mon pédalier K-Force Light en provenance des US.
Je l'ai payé 224 € et j'en ai eu pour 89 € de frais en tout genre (TVA, douane, dossier, ...)
Cela reste une bonne affaire mais bon ça fait quand même mal ...

39,7 % de taxes pour un pédalier ça fait quand même beaucoup.
flem les accessoires vélos sont taxés comme un vélo complet?

Dans le cas du pédalier, les frais de port et de dédouanement ont du boulotter pas mal sur ce montant. Toujours être vigilent à ce genre de choses quand on effectue son calcul, particulièrement pour les petits articles.
60 ou 100 € de transport, c'est peu sur un dossier de 2000 €, mais beaucoup sur un dossier de 200 € !

Non, les accessoires sont taxés à 4.7% alors que le vélo est à 14 %

[jfklatovsky]

L'excellent exposé de Flem sur les droits de douanes nous permet d'appréhender avec plus de précision le prix de revient des produits fabriqués en Chine et parmi ces produits, ceux liés au monde du vélo.